Articles de cette rubrique

• Code de conduite

  27 mars

  En participant à Globenet, vous vous engagez à faire attention aux autres pour que tout le monde puisse se sentir à l’aise : ayez un comportement prévenant et inclusif.
  Voici quelques principes que nous vous demandons de respecter. Toute personne ayant des propos ou des comportements allant à (...)

• Contrat d’hébergement Globenet

  14 février 2006, par Nil

  Entre les soussignés, le contractant, représenté par son responsable pour les personnes morales, ci-après dénommée « le contractant », et l’association Globenet, sise au 21 ter rue Voltaire 75011 Paris, représentée par son président, Jean-Claude Richard, ci-après dénommée « Globenet », il a été arrêté ce (...)

• Convention de co-location

  8 octobre 2005, par Nil

  CONVENTION DE CO-LOCATION
  version temporaire, non contractuelle
  Entre les soussignés
  titulaire de la co-location sis à adresse
  représenté par son titre du représentant, nom du représentant
  ci-après dénommée « le titulaire de la co-location »
  et
  L’Association Globenet
  sise au 21 ter rue Voltaire (...)

• Convention d’hébergement Globenet

  7 octobre 2005, par Nil

  Cette convention a été remplacée le 14 février 2006 par un nouveau contrat d’hébergement. La convention ci-dessous reste en vigueur pour les comptes ouverts jusqu’en 2005, et sera progressivement remplacée par le nouveau contrat.
  CONVENTION D’HEBERGEMENT
  Entre les soussignés
  titulaire de (...)

• Contrat d’hébergement 1901.org

  21 août 2005, par Nil

  Cette convention a été remplacée le 14 février 2006 par un nouveau contrat d’hébergement. La convention ci-dessous reste en vigueur pour les comptes ouverts jusqu’en 2005, et sera progressivement remplacée par le nouveau contrat.
  CONTRAT D’HÉBERGEMENT DE SITE WEB
  Entre,
  L’Association Globenet, (...)