Articles de cette rubrique

• Contrat d’hébergement Globenet

  14 février 2006, par Nil

  Entre les soussignés, le contractant, représenté par son responsable pour les personnes morales, ci-après dénommée « le contractant », et l’association Globenet, sise au 21 ter rue Voltaire 75011 Paris, représentée par son président, Jean-Claude Richard, ci-après dénommée « Globenet », il a été arrêté ce (...)

• Convention de co-location

  8 octobre 2005, par Nil

  CONVENTION DE CO-LOCATION version temporaire, non contractuelle Entre les soussignés titulaire de la co-location sis à adresse représenté par son titre du représentant, nom du représentant ci-après dénommée « le titulaire de la co-location » et L’Association Globenet sise au 21 ter rue Voltaire (...)

• Convention d’hébergement Globenet

  7 octobre 2005, par Nil

  Cette convention a été remplacée le 14 février 2006 par un nouveau contrat d’hébergement. La convention ci-dessous reste en vigueur pour les comptes ouverts jusqu’en 2005, et sera progressivement remplacée par le nouveau contrat. CONVENTION D’HEBERGEMENT Entre les soussignés titulaire de (...)

• Contrat d’hébergement 1901.org

  21 août 2005, par Nil

  Cette convention a été remplacée le 14 février 2006 par un nouveau contrat d’hébergement. La convention ci-dessous reste en vigueur pour les comptes ouverts jusqu’en 2005, et sera progressivement remplacée par le nouveau contrat. CONTRAT D’HÉBERGEMENT DE SITE WEB Entre, L’Association Globenet, (...)

• Contrat No-log : les conditions générales d’utilisation.

  30 mai 2005, par Nil

  CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SERVICE NO-LOG PREAMBULE Le service NO-LOG est proposé par l’association GLOBENET, association loi 1901 déclarée en Préfecture de Paris le 23 février 1995, domiciliée 21 ter rue Voltaire 75011 PARIS France - http://www.globenet.org L’association a pour but : de (...)