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| Actualités |
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L'AFIP anime des sessions sur les diagnostics
individuels et les projets CTE d'exploitation ainsi que sur les projets
CTE collectifs. Il s'agit aujourd'hui de "faire vivre" les CTE-type
validés. Le CTE est un outil parmi d'autres pour orienter l'agriculture
et pour favoriser une démarche territoriale, en particulier la
concertation entre les agriculteurs et les autres ruraux. C'est dans ce
sens que se poursuit l'action des centres AFIP autour de la thématique
des CTE : participer à un décloisonnement de l'agriculture
et mettre en place des lieux de concertation locale qui favorisent une
meilleure connaissance réciproque des agriculteurs et des acteurs
ruraux non agricoles.
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Publications
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- Le réseau AFIP et la mise en oeuvre du CTE : accompagnement
des démarches d'agriculteurs, animation des dynamiques locales autour
des CTE , ... Pour savoir ce que le réseau AFIP propose, cliquez
ici
- Le suivi et l'analyse de l'actualité CTE
dans Trans Rural Initiatives :
Clôturant cinq journées interrégionales sur le thème
« démarches territoriales et projets collectifs de CTE », un colloque a souligné, au Salon des Maires et des collectivités locales, le rôle des élus pour réussir, au niveau local, l’alliance entre les agriculteurs et les autres acteurs ...Extrait de TRI n°202 du 4 décembre 2001Prendre en compte l'environnement dans une démarche territoriale
L'association Solagro met en oeuvre des formations intitulées "du territoire à l’exploitation : élaboration, mise en oeuvre et suivi du volet environnemental des CTE". Ce programme s’adresse à tous les acteurs du développement agricole ...Extrait de TRI n° 201 du 20 novembre 2001
Un contrat territorial d'exploitation adapté aux petites exploitations
Spécialiste des questions de politique agricole, Jean-Christophe Kroll, enseignant-chercheur à l'Enesad, nous donne son sentiment sur les récentes mesures annoncées par le ministre Jean Glavany en faveur des petites exploitations ...
Extrait de TRI n° 198 du 9 octobre 2001Joël et Philippe, agriculteurs du Loiret signent aujourd’hui un contrat territorial d’exploitation (CTE). Leurs projets respectifs ont un socle commun : la création d’un groupement d’employeurs permettant de pallier aux besoins de main d’oeuvre tout en consolidant l’emploi sur leurs exploitations ...
Extrait de TRI n°187 du 23 avril 2001La montée en puissance des CTE, tant attendue par le ministère, se heurte au manque de moyens des services déconcentrés de l’État chargés de l’instruction des dossiers (...)
Pour « désengorger » la situation, le ministère vient d’introduire une nouvelle formule , le CTE « socle » ...
Extrait de TRI n°182 du 13 février 2001 - Des dossiers dans Trans Rural Initiatives :
Septembre 2001 : Agriculteurs
et acteurs locaux autour d'un contrat territorial
De février 2000 à juin 2001, sept réseaux associatifs se sont intéressés à la dimension territoriale des CTE. "Parent pauvre" du dispositif à ses débuts, le territoire est devenu incontournable, du moins dans les discours ... Cette recherche-action s'est appuyée sur dix démarches collectives favorisant l'ouverture à des acteurs locaux non agricoles ....
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Dossiers précédents
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Bilan de la phase de lancement des CTE : Ce dossier réalisé par l'AFIP et la FNCIVAM en février 1999 permet un retour en arrière pour prendre en compte la façon dont les CTE étaient vus et perçus par les départements il y a deux ans.
Actions animées par le réseau AFIP
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Au niveau national, l’AFIP coordonne un projet interassociatif de recherche-action sur la dimension territoriale des CTE.
Dans les associations régionales de l’AFIP, les animateurs mènent
différents types d’actions autour des CTE :
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Animation de séances d’information sur les CTE (notamment dans la Drôme, dans les Deux-Sèvres, dans l’Orne et le Calvados) ;
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Accompagnement de projets collectifs d’agriculteurs (élaboration d’un CTE-type) et appui à l’élaboration des projets individuels de CTE , notamment
- en Haute-Saône avec la coopérative de Lavigney,
- dans la Manche avec un groupe d’agriculture durable et Accueil Paysan,
- dans le Pays Mellois avec un CIVAM,
- en Loire-Atlantique avec un groupe d’apiculteurs, ... ; -
Animation d’une démarche de concertation territoriale autour de l’avenir de l’agriculture, dans la perspective de définir des CTE-type adaptés aux enjeux locaux :
- problématique de la gestion de l’eau en Mayenne, en partenariat avec la Chambre d’agriculture et le Pays de Craon,
- partenariat avec les Défis ruraux en Seine-Maritime,
- animation d’une concertation entre agriculteurs et élus sur le territoire du Coglais en Ille-et-Vilaine, du Bocage Ouest Normand,
- élaboration d’un diagnostic de territoire partagé en Charente, en Haute-Saône, dans la Communauté de communes de Quimperlé (Finistère), ...
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Démarches de concertation territoriale |
Démarche collective dans le Bocage Ouest Normand |
| Démarche de jeunes agriculteurs dans le canton de Villefagnan (Poitou-Charentes) | |
| CTE dans le Coglais (Bretagne) | |
| Démarche territoriale dans le pays de Quimperlé (Bretagne) | |
| Réflexion lancée par la coopérative de Lavigney (Haute-Saône) | |
| CTE de Bierné (Mayenne) |
Projet interassociatif :
« Analyser la prise en compte du territoire dans l'élaboration et
la mise en oeuvre de projets de CTE »
L’AFIP, la FNCIVAM, la FNCUMA, Accueil Paysan, l’UNCPIE, le MRJC et l’InterAFOCG, associations adhérentes ou partenaires associés du CELAVAR, cherchent à contribuer, chacun dans leur domaine d'intervention, à la réorientation que doit prendre l'agriculture. Depuis l'automne 1998, ces différents partenaires se sont régulièrement réunis, au sein d’un groupe de travail, pour mettre en commun leurs analyses, se concerter sur leurs actions, échanger de l'information sur le Contrat territorial d’exploitation (CTE). En mars 1999, les différentes associations ont contribué à la réalisation d'un dossier d'analyse des synthèses départementales issues de la phase de préfiguration (CTE : bilan de la phase de lancement dossier 12 pages tiré à 2 000 exemplaires).
L’introduction de la notion de territoire dans la nouvelle loi d’orientation agricole marque un tournant dans le développement agricole, traditionnellement « vertical », et invite à un « décloisonnement » de l’agriculture. Le CTE offre aujourd’hui l’occasion d’une réflexion à la fois générale et très localisée sur la place de l’agriculture dans le territoire.
La mise en oeuvre de CTE ancrés dans leur territoire pose un certain nombre de questions : comment assurer la transition entre la réflexion collective d’un groupe d’agriculteurs et des projets individuels ? Comment, à partir de projets individuels ancrés dans des territoires différents, engager des démarches collectives et susciter des dynamiques locales ? Comment définir et délimiter un territoire de projet pertinent ? Comment articuler le CTE avec les logiques de territoires existantes, notamment avec les Pays ? Comment réussir à associer les acteurs non agricoles du territoire (en particulier les élus et les associations) à une démarche initiée par un groupe agricole ? La dimension territoriale interroge également la procédure de contractualisation : prise en compte des points de vue d'autres acteurs, transparence, communication publique, recherche d'alliances et de synergies locales...
L’année 2000, année de lancement des CTE, est placée sous le signe de "l'exemplarité". Les réseaux associatifs impliqués dans le projet ont une expertise reconnue en matière d'approche territoriale : dynamiques collectives, pédagogies actives et participatives, démarche de projet, concertation entre acteurs locaux... Ils ont décidé de mobiliser collectivement leurs compétences sur la dimension territoriale des CTE et de contribuer à l'élaboration et à la mise en place de CTE adaptés aux enjeux de leur territoire, discutés localement.
Objectifs du projetLe projet interassociatif recherche-action consiste à suivre dix sites, "territoires de projet", qui se sont engagés dans une démarche collective autour du CTE et qui prennent en compte sa dimension territoriale dans leur réflexion et leur travail (ouverture à des acteurs locaux non agricoles, ...). L’objectif est d'analyser les difficultés que rencontrent les sites dans la mise en oeuvre de ces démarches, les résultats qu’elles produisent, leur intérêt, leurs limites, etc. et de contribuer ainsi à l’élaboration de méthodes, indicateurs, outils qui aident à définir et à élaborer collectivement des projets de CTE ancrés dans leur territoire.
MéthodologieLa méthode retenue est celle d'une recherche-action. Elle consiste en un aller-retour d'informations, de questionnements, d'analyses entre les animateurs des sites et un comité de pilotage national. Ce comité national de pilotage est constitué d’administrateurs et d’animateurs de chaque réseau associatif (AFIP, FNCIVAM, FNCUMA, UNCPIE, MRJC, Inter-AFOCG, Accueil Paysan), de personnes ressources extérieures (de la Fédération nationale des parcs naturels régionaux, de Mairies Conseil, de l’INRA, du CELAVAR, ...) et de représentants des partenaires institutionnels (Ministère de l’Agriculture et de la Pêche, DERF et DEPSE). Ce comité est chargé d'élaborer les outils d'analyse, d'analyser les retours des sites et de les valoriser.Chaque site de la recherche-action est accompagné dans sa démarche autour du CTE par une des structures associatives parties prenantes du projet. L’animateur du site coordonne le travail autour de la grille de questionnement (outil d’analyse) auprès de l’ensemble des acteurs du projet. La tête de réseau associative apportera par sa connaissance des autres actions au niveau national, tous les éléments qui pourront utilement compléter l’évaluation des démarches expérimentées par les sites.Le partenariat interassociatif effectuera un suivi et une évaluation des démarches expérimentées par les sites sous forme de regards croisés. Trois journées d’échange réuniront les animateurs des sites et le comité de pilotage national, soit à Paris, soit sur l’un des sites pour préparer le document de synthèse.
RésultatsUn document de synthèse a été
réalisé à partir de l’analyse et de l’évaluation des expériences de CTE
suivies dans chacun des sites par les animateurs locaux des réseaux associatifs ;
il apporte des éléments d’information et de réflexion méthodologique et
formule des propositions concrètes et des recommandations pédagogiques
sur l’ancrage territorial des CTE. Des restitutions sont prévues sous
forme de journées d’échanges et de réflexion avec les acteurs de chacun
des sites. Le rapport réalisé est disponible à
l'AFIP (Tel : 01 48 74 52 88 - demander Christine GOGUEL, chargée
du dossier CTE)
Les résultats de ce projet sont destinés aux différents acteurs qui participent à l'élaboration et à la mise en oeuvre des CTE et à leur accompagnement (agriculteurs, services de l'État, porteurs de projet, structures associatives, de développement...).
Un dossier de 16 pages est publié dans Trans Rural Initiatives de Septembre 2001 : Agriculteurs et acteurs locaux autour d'un contrat territorial
Démarche
de concertation territoriale
La diminution du nombre d’agriculteurs, l’évolution de la population et le développement de nouvelles activités en milieu rural obligent les agriculteurs à prendre en compte de nouveaux acteurs, usagers d’un espace commun. Le développement d'activités "para-agricoles" constitue pour beaucoup d’exploitants une nécessité économique en réponse à une demande sociale.
Le contrat entre l’agriculture et la société doit en effet évoluer. La légitimité des soutiens publics à une agriculture qui continue à ne raisonner qu'en termes de produits est remise en cause. L’agriculture se voit confier de nouvelles missions, relatives notamment à la gestion de l’espace rural, « patrimoine collectif ».
L’introduction de la notion de territoire dans la nouvelle Loi d’orientation agricole marque un tournant dans le développement agricole, traditionnellement « vertical », et invite à un « décloisonnement » de l’agriculture.
Le Contrat territorial d’exploitation (CTE) offre aujourd’hui
l’occasion d’une réflexion très localisée sur la place de l’agriculture
dans le territoire. Il nous semble cependant important d’aller
au-delà de la dimension individuelle du CTE : pour parvenir
à en faire un levier de développement territorial, il importe que soient
mises en place des concertations entre les différents acteurs des territoires.
Vouloir développer une agriculture durable à l’échelle d’un territoire
local nécessite en effet d’associer le maximum d’acteurs locaux à la définition
des enjeux, au choix des objectifs et à l’évaluation des pratiques à mettre
en oeuvre.
C'est le type de démarche que l’AFIP privilégie aujourd’hui autour de
la mise en place des CTE.
| Petit glossaire | |
| Déclaration d'intention | Document qui permet d'informer la CDOA des projets collectifs de CTE. On y trouve des éléments sur le contenu du CTE, la composition du groupe porteur du projet et déjà des éléments d'analyse du diagnostic de territoire. |
| Contrat-type | Ensemble des mesures réglementaires, en lien avec le cadre départemental fixé. Document qui répond à une logique administrative. |
| CDOA | Commission Départementale d'Orientation Agricole |
Quelques exemples
d'actions animées par le réseau AFIP
Démarche collective dans le Bocage Ouest
Normand-->Déclaration d'intention |
Démarche
territoriale dans le pays de Quimperlé (Bretagne) -->Proposition d’une démarche de concertation autour de l’agriculture dans le territoire |
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Démarche
collective de jeunes agriculteurs dans le canton de Villefagnan
(Poitou-Charentes) --> Déclaration d’intention du projet collectif et contrat-typeVillefagnan |
Réflexion lancée par la coopérative de Lavigney(Haute-Saône) -->Déclaration d’intention |
| CTE
dans le Coglais(Bretagne) -->Projet collectif de contrat-type des "Pâturages du Coglais" |
CETA de Bierné (Mayenne) -->Déclaration d'intention |
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| Une concertation locale en mal de reconnaissance | Un groupe de jeunes agriculteurs
du canton de Villefagnan souhaite impulser, grâce aux CTE, une dynamique
locale de réflexion sur l'avenir de leur territoire et la place de
l'agriculture. TRI n°180 du 16 janvier 2001 |
| Échanger pour construire ensemble l’avenir d'un territoire | Intégrer les préoccupations
des différents acteurs d’un territoire, qu’ils soient agriculteurs,
élus, acteurs associatifs, autres acteurs économiques dans le dispositif
des Contrats territoriaux d'exploitation (CTE) : tel était l’objectif
poursuivi par l’AFIP Bretagne lorsqu’elle a proposé fin 1999, aux
élus de la communauté de communes du Pays de Quimperlé (Cocopaq) et
aux responsables de la chambre d’agriculture, d’animer des rencontres
entre acteurs locaux. Celles-ci devenaient d'autant plus nécessaires
que le contexte régional est marqué par de fortes tensions autour
de l’environnement ... TRI n° 183 du 21 février 2001 |
| Une expérience innovante de développement agricole | Dans une fruitière de
Haute-Saône, le Contrat territorial d’exploitation (CTE) fournit un
nouveau cadre de réflexion. TRI n°164 du 5 mai 2000 |
Trans Rural Initiatives relate
d'autres actions de terrain menées par d'autres réseaux associatifs:
| Raisonner collectivement un CTE individuel |
Révéler la cohérence globale d’un projet par
le regard d’un groupe. Le témoignage d'une viticultrice « atypique »
de la zone A.O.C. Arbois (Jura). |
| Itinéraire d'un CTE collectif et paysager | Le CIVAM du Haut-Bocage, en
Deux-Sèvres vient de valoriser son action en faveur de l’environnement,
déjà engagé dans un Plan de développement durable (PDD), en élaborant
un Contrat territorial d’exploitation (CTE), validé en Commission
départementale. TRI n°162 du 7 avril 2000 |
| Pour une recherche des articles relatifs aux CTE, parus dans Trans Rural Initiatives | Utilisez la rubrique "recherche" du site de Trans Rural... et tapez le mot-clé "CTE" |
Sites Internet
de référence
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- Site du
Ministère de l'Agriculture : des informations sur les CTE,
CTE-Hebdo
: la lettre hebdomadaire des CTE depuis février 2000 .
Guide repère "CTE et territoire" bientôt téléchargeable sur le site.
- Sommaires des BIMA sur les CTE ( bulletin d'Information du Ministère de l'Agriculture)
- Rubrique "Le
CTE dans l'actualité" sur le site d'Agrisalon :
liens vers des articles de presse relatifs aux CTE (sources les plus
fréquentes : Le Télégramme, Agroplanet, Ministère de l'agriculture)
- Rubrique CTE de Trans Rural Initiatives : tout type d'articles traitant des CTE (actualité, brèves, expériences, dossiers).
Références bibliographiques
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Notes de lecture extraites du site Internet de la revue TransRural Initiatives
- Supplément d'Entraid consacré aux CTE collectifs. Entraid' n°2000
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Gestion concertée dans les espaces ruraux
« À la différence de la simple concertation ponctuelle », la gestion concertée d’un « bien commun » (bassin versant, biotope, forêt, paysage...) est « un processus permanent et répété. Elle nécessite la mise en place d’espaces permanents d’échange et de discussion sur des questions d’intérêt général entre des acteurs interdépendants, aux intérêts divergents et parfois conflictuels. » Partant de cinq exemples concrets, ce très court « guide repère » fournit des conseils méthodologiques à destination des acteurs locaux qui souhaitent s’investir dans un projet de ce type. Il éclaire notamment les trois fonctions clés qui doivent être assurées : animation, médiation, reliance.
Cedag - 73, rue de Saint-Brieuc CS 56520 Rennes cedex - octobre 2000 - 54 pages.
Dossier réalisé par l'AFIP et la FNCIVAM
février 1999
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